REDEMPTION
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  ConnexionConnexion  S'enregistrerS'enregistrer  

Disclaimer & Copyright

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas
AuteurMessage

Sherwood

Sherwood



Disclaimer & Copyright Vide
MessageSujet: Disclaimer & Copyright Disclaimer & Copyright Icon_minitimeDim 21 Fév - 2:31


Les personnages, les noms et les références à la série Robin Hood sont la propriété entière de la BBC et des créateurs, scénaristes et producteurs de cette série. Les personnages originaux sans rapport avec Robin Hood ou une œuvre de fiction diffusée dans le public et les mises en situation sont la propriété de leurs auteurs respectifs. L'auteur de cette fan fiction n'est lié sous aucune forme avec les propriétaires de la série, ou les producteurs de Robin Hood, et ne gagne pas d'argent avec l'utilisation des personnages de cette série dans la création de cette œuvre de fiction. L'emprunt de ceux-ci ne se fait que dans le cadre privée et dans l'univers du forum et de la fan fiction, dans le seul et unique but du plaisir et sans aucune contrepartie financière.

All publicly recognizable characters, settings, etc. are the property of their respective owners. Robin Hood is a production of Tiger Aspect Productions & BBC, and created by Dominic Minghella and Foz Allan. The original characters and plot are the property of the author. The author is in no way associated with the owners, creators, or producers of any media franchise. No copyright infringement is intended.


Dernière édition par Sherwood le Dim 14 Mar - 14:15, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
https://robin-hood.forumactif.com

Sherwood

Sherwood



Disclaimer & Copyright Vide
MessageSujet: Re: Disclaimer & Copyright Disclaimer & Copyright Icon_minitimeDim 21 Fév - 15:59


Bien que nous nous inspirons d'une série pour l'idée générale du forum, nous avons réalisé ce forum du début à la fin, et les idées des prédéfinis etc viennent de nous. En dehors des inspirations ou des images empruntées à d'autres sites ou auteurs que nous avons cité dans nos crédits, le reste nous appartient : les formulaires, le concept, les groupes, les forums, etc. Tout sort tout droit de notre imagination. Nous avons passé du temps à chercher toutes ces idées, qui pour la plupart sont vraiment INÉDITES ! Si nous venions à trouver un forum reprenant certaines de ces idées, nous demanderons sans doute une explication et surtout à ce que soient citées les sources.Nous ne tolérerons pas retrouver certaines de nos idées sans crédit sur un autre forum. Si nous trouvons une reproduction partielle - ou totale - de notre forum, nous n'hésiterons pas à nous plaindre.

Citation :
Code de la Propriété Intellectuelle :

Art. L.111-1 et L.123-1. L'auteur d'une œuvre de l'esprit (textes, images) jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits. Au-delà de cette période, les œuvres entrent dans le domaine public.

Art. L. 511-1. Peut être protégée à titre de dessin ou modèle l'apparence d'un produit, ou d'une partie de produit, caractérisée en particulier par ses lignes, ses contours, ses couleurs, sa forme, sa texture ou ses matériaux. Ces caractéristiques peuvent être celles du produit lui-même ou de son ornementation. Est regardé comme un produit tout objet industriel ou artisanal, notamment les pièces conçues pour être assemblées en un produit complexe, les emballages, les présentations, les symboles graphiques et les caractères typographiques, à l'exclusion toutefois des programmes d'ordinateur.

Art. L. 511-2. Seul peut être protégé le dessin ou modèle qui est nouveau et présente un caractère propre.

Art. L. 511-3. Un dessin ou modèle est regardé comme nouveau si, à la date de dépôt de la demande d'enregistrement ou à la date de la priorité revendiquée, aucun dessin ou modèle identique n'a été divulgué. Des dessins ou modèles sont considérés comme identiques lorsque leurs caractéristiques ne diffèrent que par des détails insignifiants.

Ainsi, même sans dépôt de copyright, les images présentées ici dans les avatars, signatures, ainsi que les textes, sont entièrement la propriété de leurs auteurs respectifs, et une copie, même partielle, sans demande de permission mais surtout sans citer la source, pourra être considérée comme du plagiat. De même, sur ce forum, aucune image originale ne doit être mise dans l'autorisation de son auteur.

Bien sûr, s'il s'agit de simple idées sur la mise en page ou quelques titres sans importance voir même des avatars ou des icônes non-créditées et dont il est difficile d'établir la provenance ou de contacter l'auteur, nous autoriserons leur usage. Mais en ce qui concerne les créations graphiques, le propriétaire aura le droit de demander le retrait immédiat de celles-ci sur le forum. La reproduction de textes intégrale ou partielle est formellement interdite.

En ce qui concernent les apports au forum par l'équipe administrative, comme il a été dit précédemment, aucun plagiat n'a été fait. Nous ne pourrons être tenus responsables pour des similitudes au niveau des titres ou des contenus. Nous nous sommes cependant aidées de Wikipedia, d'Hypnoweb, de imdb et d'autres sites sur la série Robin Hood pour la description de certains lieux, certains personnages et pour ce qui est des informations sur la série (épisodes notamment). Enfin, Livejournal nous a été d'une grande aide également s'agissant des icons utilisées. Un crédit plus spécifique est fait avec ces derniers.


Merci de bien vouloir être compréhensif, et de respecter ces lois, par simple respect envers nous, responsables de ce forum, et pour éviter de faire l'éventuel objet de poursuites.


Design by Lulute.
Revenir en haut Aller en bas
https://robin-hood.forumactif.com

Disclaimer & Copyright

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
REDEMPTION :: 
    THE LEGEND BEGINS...
 :: ∴ LA CONSTITUTION D'ANGLETERRE ∴
-